La donation par duo legs

(Source : Test Achats, 01 mai 2008)

Aider l’ASBL « A Montquintin » et faites en même temps un profit.

Vous n’avez pas d’héritier direct ou bien vous souhaitez avantager un parent éloigné ou un ami ? En même temps, vous aimeriez soutenir efficacement la restauration de Montquintin ? Le double legs peut vous intéresser. Cette formule permet à vos héritiers éloignés de payer moins de droits de succession tout en faisant une bonne action. Voilà sans doute de quoi piquer votre curiosité !

Le double legs est une technique particulière, tout à fait légale, qui vous permet de laisser un héritage plus important à quelqu’un qui devrait normalement payer de très lourds droits de succession, et de faire en même temps un don à l’ASBL A MONTQUINTIN, institution culturelle. L’essentiel est que vous-même ne payez pas un seul centime de plus et que la personne que vous souhaitez avantager de la sorte n’y perde rien, mais bien au contraire y gagne.
Difficile à croire ? C’est pourtant la vérité.

Hériter coûte cher
Plus les héritiers sont des parents éloignés et plus le montant hérité est élevé, plus le taux des droits de succession augmente, pour culminer à 80 % en Wallonie. Si vos héritiers sont des neveux, nièces ou personnes étrangères, la note risque donc d’être salée. Il est évidemment possible de leur faire des donations d’argent de votre vivant, auquel cas le taux des droits de donation est nettement moins élevé. Seulement, tout le monde n’est pas disposé à se séparer prématurément d’une part importante de son patrimoine ; il faut aussi assurer ses vieux jours !

Comment fonctionne le double legs ? Aussi appelé « duo legs » ou « legs en duo », le double legs consiste à faire deux legs, l’un à votre héritier et l’autre à l’ASBL « A Montquintin », mais à charge pour l’ASBL de payer les droits de succession sur les deux legs. Vous gagnez ainsi sur les deux tableaux. D’une part, le taux des droits de succession applicable aux associations est nettement moins élevé (7% en Wallonie), et par ailleurs, en partageant le legs destiné à votre héritier en deux parts, le taux applicable à votre héritier est moins élevé. La combinaison des deux permet une telle économie en droits de succession que vous pouvez à la fois laisser davantage à votre héritier et offrir une belle somme à l’association.

Un exemple chiffré Prenons le cas de Paul qui, dans le scénario 1, lègue 300.000 euros par testament à sa nièce Sylvie. Sur cette somme, Sylvie paiera en Wallonie près de 60 % en droits de succession, soit 169.375 euros ; il ne lui restera donc que 130.625 euros net.

Dans le scénario 2, Paul fait un legs de 150.000 euros à sa nièce Sylvie et un legs de 150.000 à l’ASBL « A Montquintin ». Sur chacune de ces tranches, le taux sera moindre et de plus l’ASBL ne paiera, elle, que 7% Bien sûr, l’ASBL touchera beaucoup moins, mais c’est déjà important.

Enfin, dans le scénario 3, Paul lègue 180.000 euros à Sylvie et 120.000 euros à l’association. Le taux est encore plus favorable et la somme pour l’ASBL reste intéressante.

Voyez le tableau ci-dessous, les chiffres en disent long… Paul a tout intérêt à faire un double legs !

On constate donc qu’avec le double legs, Paul assure ainsi à Sylvie un profit de 8 à 15% sur le montant légué, tout en faisant un beau geste pour la survie du château.

Envie de faire ce bénéfice tout en devenant mécène ? Nous vous en sommes très reconnaissants ! Informez-vous d’abord gratuitement auprès de votre notaire ou sur www.notaire.be. Confirmez-lui votre intention par écrit, puis n’oubliez pas de nous la communiquer.
NB : Votre démarche peut être intégrée dans l’opération « Une Pierre pour Montquintin ». Grâce à votre générosité, nous pourrons financer nos activités et faire progresser notre projet.